Le conseil municipal se réunit en séance publique ce soir mercredi 24 septembre à 18 heures, en mairie.

L'ordre du jour est le suivant:


DIRECTION GENERALE DES SERVICES
SYMIELEC VAR - Adhésion de la Commune du Muy – Avis de la Commune

SIDECM – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable et rapport annuel d'activité – Exercice 2013

Recouvrement de la redevance d'assainissement – approbation d'une convention avec le SIDECM, la SAUR et la CMESE

SIVU du Golfe – Station de compostage Grimaud/Ste Maxime – Rapport annuel d'activités – Exercice 2013

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

SEGRIM – Rapport annuel du mandataire – Exercice 2013

Exploitation de l'Hélistation de Grimaud – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2013

Concessions portuaires de Port-Grimaud – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2013

Acquisition foncière lieu-dit « le Roux » - Parcelle A n° 262



DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
Travaux de résorption de proximité électrique – Approbation d'une convention avec RTE (Réseau de Transport d'Electricité)

SERVICE MARCHES PUBLICS
Avenant n°1 au marché de travaux d'aménagement de l'entrée Est du village - autorisation de signature

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Fixation du nombre de représentants au sein du Comité Technique

Création du Comité d'Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail (CHSCT) et fixation du nombre de représentants

Logements de fonctions -  Modification de la délibération n° 2009-013 du 04 février 2009 complétée le 26 octobre 2012

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de catégorie B



SERVICE ANIMATION JEUNESSE
Organisation d'un salon du livre – demande de subvention

DIRECTION DU SERVICE FINANCIER
Transfert d'actifs en pleine propriété du Budget Ville à l'OMTAC (Office de Tourisme et d'Animations Culturelles).

Association Varoise de Secours aux Animaux (AVSA) – Demande de subvention exceptionnelle

Réforme de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) - Retour au dispositif antérieur

Football Club de Grimaud – Demande de subvention exceptionnelle



DIRECTION DU SERVICE DE l'URBANISME
Extension de réseau ERDF – Protocole d'accord entre la Commune et la SCI ANNAPURNA

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Installations classées pour la protection de l'environnement – Arrêté complémentaire en date du 8 juillet 2014, concernant les installations de la société SARL MICHELOT

Décisions du Maire :

2014-126
Marché de travaux Démolition & reconstruction de 3 appontements SARL SEAWORKS
2014-127
Avenant Marché de travaux Transfomation de l'ancien Office de Tourisme en bureau de poste Lot N° 1 Gros Œuvre - VRD SARL RAMONDA & PIERANTONI
2014-128
SARL Azote - Marché nivellement d'un haut fond - passe d'entrée de Port-Grimaud
2014-129
Marché matériaux inertes pour travaux de voirie - Sté PASINI SAS
2014-130
Marché drainage terrain de rugby - sarl ventoux sports & paysages
2014-131
Convention Mise à disposition de l'esplanade du château les 4 &7 juil
2014-132
ASP PGIII - Convention de mise à disposition d'un podium le 11 juil
2014-133
Collectif commerçants Place du Marché à Port-Grimaud - Convention MàD podium
2014-134
OMTAC - MàD lieux de spectacles jusqu' au 31 déc 2016
2014-135
Pep s Spirit - marché activités vélo & kayak - Club Ados
2014-136
Grimaud Karting Loisirs - Marché sortie karting - Club Ados
2014-137
JOVET G - Convention de prestation de services dans le cadre de la Fête du Sport
2014-138
SARL MIDI SUD - Convention de prestation de services dans le cadre de la Fête du Sport
2014-139
SARL HORIZON SUD - Convention de prestation de services dans le cadre de la Fête du Sport
2014-140
LAURE M - Mise à disposition parcelle de terrain au profit de la Commune Val de Gilly
2014-141
CATALANO C - MàD  logement Communal
2014-142
Département du var - MàD locaux
2014-143
BUREAU DES GUIDE DE CANYON - Marché de services Stage de canyoning Club ados
2014-144
ASP PGIII - Convention de mise à disposition d un podium le 14 août
2014-145
ASP PGIII - Convention de mise à disposition d un podium le 13 août - 4 & 25 septembre
2014-146
MAHLMANN N - MàD Salle de danse au Complexe Sportif des Blaquières
2014-147
SOUVENIR Français - MàD du domaine public Salle d'exposition des Jardins de Grimaud
2014-148
Marché de fournitures & services Acquisition groupe électrogène mobile
2014-149
Marché de Travaux Mise en place de PAC réversible à détente directe & remplacement de ventilos convecteurs
2014-150
Reconduction Màd logement Groupe scolaire des Migraniers
2014-151
Collège Assomption - Convention MàD locaux scolaires St Pons
2014-152
Copropriété l'Amarrage - MàD local communal
2014-153
Akidojo - MàD équipements sportifs
2014-154
ARGUS  - MàD équipements sportifs
2014-155
Best Club Badminton  - MàD equipement sportifs
2014-156
Basket  - MàD équipements sportifs
2014-157
Club Gymnique du Golfe  - MàD équipments sportifs
2014-158
USECAN  - MàD équipements sportifs
2014-159
Football Club  - MàD équipements sportifs
2014-160
Gendarmerie  - MàD équipements sportifs
2014-161
GRS Funk Jazz  - MàD équipements sportifs
2014-162
Judo Club  - MàD équipements sportifs
2014-163
Shotoka Karate  - MàD équipements sportifs
2014-164
Boule Grimaudoise  - MàD équipements sportifs
2014-165
CIS  - MàD équipements sportifs
2014-166
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